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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TBI
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ORFLEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORFLEX
TBI S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93472129
Date de dépôt :
08/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2003

Présentation de la marque ORFLEX

Déposée le 8 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TBI domicilié(e) CHIGNAT, 63910 VERTAIZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 725 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque ORFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORFLEX est expirée depuis le 8 juin 2003.

TBI a également déposé les autres marques suivantes : TBI , LOLITECH LOGICIEL LIBRE ET TECHNOLOGIE , KEUSTOMIZE , Deo Box , ONTAIDE , ATELIERS ROSE ACIER , beremiz , LOCO.immo , CAN FESTIVAL , TBI


TBI S.A.R.L. - CHIGNAT, 63910 VERTAIZON - France - SIREN 352725055


Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Inscription le 8 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301744 - Publication au BOPI 2000-06-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Revêtements de sols et compositions chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.